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Betterave : dernière récolte pour la sucrerie du Bourdon avant la fermeture

« Un vrai temps de betteraves ! » : Éric Alexandre admire, avec déjà une pointe de nostalgie, sa gigantesque arracheuse progresser dans un champ à Pont-du-Château (Puy-de-Dôme), déterrant les betteraves à sucre en laissant de larges sillons derrière elle. Au loin, la silhouette familière des cheminées de la sucrerie qui crachent leurs dernières fumées.

Prélèvement à la source : les taux communiqués aux employeurs sont revus à la baisse dès la fin 2019

Selon le site dsn-info, les taux figurant dans les CRM de décembre 2019 tiendront compte de la baisse d’impôt prévue pour 2020. 

Montants du paiement redistributif et en faveur des jeunes agriculteurs pour la campagne 2019

Un Arrêté du 29 novembre 2019, paru au Journal Officiel du 4 décembre 2019, modifiant les montants du paiement redistributif et en faveur des jeunes agriculteurs pour la campagne 2019.

Montants des aides ovines et de l’aide caprine pour la campagne 2019 en France métropolitaine

Un Arrêté du 27 novembre 2019, paru au Journal Officiel du 4 décembre 2019, modifie les montants des aides ovines et de l’aide caprine pour la campagne 2019 en France métropolitaine.

Abattement dirigeant : l’ARE ne doit pas être prise en compte pour l’appréciation de la rémunération

L’allocation d’aide au retour à l’emploi n’a pas à être prise en compte parmi les revenus professionnels du dirigeant cédant partant à la retraite dont l’article 150-0 D ter du CGI exige que plus de la moitié soit constituée par la rémunération de ses fonctions de direction.

Installations classées : la réglementation évolue pour les abattoirs mobiles

L’abattoir mobile doit respecter plusieurs distances minimales lors de son installation.
Un Arrêté du 30 octobre 2019, paru au Journal Officiel du 20 novembre 2019, précise le régime de déclaration auquel sont soumis certains abattoirs mobiles depuis le 31 octobre dernier.

Contrôle Urssaf : le délai de réponse de l’employeur aux observations peut être porté à 60 jours

Plusieurs modifications viennent d’être apportées par décret à la procédure de contrôle Urssaf. La plus importante d’entre elles est la possibilité, pour le cotisant, de demander à disposer de 60 jours, au lieu de 30 jours, pour répondre à la lettre d’observations.

Projet de loi de finances pour 2020 : le Sénat apporte son soutien aux agriculteurs

Le Sénat poursuit actuellement l’examen du projet de loi de finances pour 2020 et apporte des modifications significatives au texte en matière agricole.

Prime Macron : les exploitations agricoles et entreprise de moins de 11 salariés n’échapperont pas à l’accord d’intéressement

Le versement de la prime Macron en 2020 est conditionné désormais à la signature d’un accord d’intéressement. Les exploitations agricoles comme les petites entreprises ne seront pas exonérées de cette condition.

Veaux de boucherie : un contrat d’intégration « rénové » pour l’élevage à façon

Un Arrêté du 13 novembre 2019, paru au Journal Officiel du 21 novembre 2019, homologue un contrat type d’intégration pour l’élevage à façon de veaux de boucherie et abroge celui en vigueur depuis le 15 mars 1988.

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